Générales de Vente
Pour les Acheteurs :
1. Accès aux Œuvres : Les acheteurs auront accès à une large gamme d'œuvres graphiques de haute qualité sur la plateforme Maskot. Ces œuvres seront personnalisables avec un coût supplémentaire, si l’artiste autorise des modifications sur son œuvre.
2. Licence d'Utilisation : Chaque achat confère à l'acheteur une licence d'utilisation spécifique pour l'œuvre acquise, définie par les termes de la licence sélectionnée au moment de l'achat.
3. Téléchargement et Utilisation : Les acheteurs peuvent télécharger et utiliser les œuvres conformément aux conditions de la licence, y compris pour un usage commercial ou personnel, selon les droits accordés.
4. Support et assistance : Maskot fournira un support et une assistance aux acheteurs concernant les problèmes techniques liés au téléchargement ou à l'utilisation des œuvres.
5. Remboursement : Sous certaines conditions définies dans la politique de remboursement de Maskot, les acheteurs peuvent être éligible à un remboursement en cas de problème avec leur achat.
Pour les Artistes :
1. Publication d'Œuvres : Les artistes peuvent publier leurs œuvres sur la plateforme Maskot après avoir été approuvés par l'équipe de sélection de Maskot, garantissant ainsi la qualité et la diversité des contenus disponibles.
2. Fixation des prix : Le prix des images mises sur la plateforme par les artistes peut être déterminé par l’artiste lui-même ou il/elle peut laisser à la plateforme la liberté de le fixer. Dans l’un et l’autre cas, la compétitivité prix par rapport aux autres options en ligne doit être un facteur prépondérant dans la détermination de ce prix.
Peu importe l’option retenue, pour toute vente, la plateforme retiendra une commission de 40% sur le prix de l’image pour supporter les coûts de création, d’alimentation continue, de stockage, de gestion, de sécurité et de promotion de la plateforme.
3. Licence et Droits : Les artistes conservent les droits d'auteur sur leurs œuvres et accordent à Maskot une licence non exclusive pour les vendre sur la plateforme conformément aux termes convenus.
4. Rémunération : Les artistes recevront une rémunération équitable pour chaque vente réalisée sur la plateforme, conformément aux conditions de paiement et de distribution définies par Maskot.
5. Promotion : Maskot s'engage à promouvoir les œuvres des artistes sur la plateforme et à travers divers canaux de marketing, afin d'augmenter leur visibilité et leurs chances de vente.
Ces conditions sont sujettes à des termes et des détails spécifiques qui peuvent être précisés dans les contrats individuels ou dans les sections dédiées des conditions générales d'utilisation de la plateforme Maskot".
